Conditions d’utilisation

La Coalition des Gouvernements Unis (CGU)
Chapitre solo Par Marcus

XBOX-MAG.NET n’est pas un site officiel sur la Xbox et n’est affilié ni à Microsoft ni à une autre marques.Les noms cités dans XBOX-MAG.NET sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs. Xbox-mag.net décline toute responsabilité pouvant provenir de l’usage des données ou programmes figurant dans ce site.

La loi du 11 Mars 1957 , n’autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que «les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinés à une utilisation collective» et, d’autres part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, «toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite» (alinéa premier de l’article 40).Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

XBOX-MAG.NET
Copyright © 2001-2013 xbox-mag.net
Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque support que ce soit sans l’accord de l’auteur.
Tous droits réservés